Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAMBON LA PELOUSETODO
/
CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE
SCEA CAMBON LA PELOUSE

Numéro de dépôt :
99770305
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE

Déposée le 15 janvier 1999 par CAMBON LA PELOUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est CAMBON LA PELOUSETODO domicilié(e) 5 chemin de Canteloup, 33460 MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CAMBON LA PELOUSE - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE est expirée depuis le 15 janvier 2009.

CAMBON LA PELOUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROIS MOULINS


SCEA CAMBON LA PELOUSE - 5 chemin de Canteloup, 33460 MACAU - France


SCEA CAMBON LA PELOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CHAPELLE DE GUISE.